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Description du Site Web et Inscription
 

Description du Site Web et Inscription

Le Site Web propose notamment une place de marche en ligne permettant d’uploader (envoyer) et de downloader (telecharger) des Œuvres.

Le Site Web est divise en deux parties : une partie publique et une partie privee.

La partie publique permet a tous les visiteurs d’acceder a des informations generales sur le Site Web, de consulter des Œuvres sur le Site Web, de rechercher des Œuvres sur le Site Web a l’aide du moteur de recherche, de consulter de s’enregistrer comme Membre du Site Web via un formulaire d’inscription.

La partie privee est seulement accessible aux Membres. La partie privee permet aux Membres (en plus de tous les services disponibles dans la partie publique) de telecharger et d’envoyer des Œuvres depuis ou vers le Site Web conformement au contrat pour telechargement de contenu en amont applicable (Contrat d’upload) ou au contrat pour le telechargement de contenu applicable (Contrat de download), et d’acceder a leur compte depuis le Site ("Compte Membre").

Lorsqu’un visiteur du Site Web s’inscrit pour devenir Membre, il ou elle selectionne un nom d’utilisateur disponible ("login") et un mot de passe d’utilisateur (« Mot de passe ») afin de creer un Compte Membre personnel et unique. Lors de l’inscription, un Membre doit etre en mesure de choisir un pays par defaut (ainsi que la langue et la monnaie utilisee, predeterminees par Purebudget.com, pour ce pays) en fonction de l’adresse IP qu’il (elle) utilise pour acceder au Site Web. Purebudget.com peut, a sa seule discretion, donner a un Membre l’occasion de choisir un pays autre que celui indique par defaut (mais la langue et la monnaie pour cet autre pays doivent etre predeterminees par Fotolia). Une fois ces informations saisies au cours de l’inscription, il est impossible de les changer ulterieurement. Le Membre doit egalement preciser si il ou elle s’inscrit a titre individuel, au nom d’une societe ou au nom d’une autre entite legale (et, le cas echeant, doit indiquer le nom de la societe ou de la personne morale).

Un Membre doit uploader une Œuvres en utilisant son Compte Membre. Cette Œuvres est alors soumise aux dispositions du contrat pour le telechargement de contenu en amont applicable (Contrat d’Upload) etabli selon les criteres specifies par ce Membre concernant notamment l’exclusivite et les utilisations autorisees. Le Membre doit egalement saisir des mots-cles et une description de l’Œuvres pour que l’image puisse etre classee et retrouvee via le moteur de recherche. Les prix applicables aux sous-licences non exclusives accordees aux Membres qui telechargent l’Œuvres doivent etre conformes aux Conditions Tarifaires du Site Web. Les prix applicables aux sous-licences exclusives accordees aux Membres qui telechargent l’?uvre doivent etre specifiees par le Membre. Purebudget.com peut egalement, a sa seule discretion, imposer certaines limites a l’envoi d’Œuvres (upload).

Un Membre doit downloader une Œuvres en utilisant son Compte Membre. Cette Œuvres est alors soumise aux dispositions du contrat pour le telechargement de contenu applicable (Contrat de Download) etabli selon les criteres specifies par ce Membre mais egalement selon les criteres specifies par le Membre qui a uploade l’Œuvres. Un Membre peut telecharger une Œuvres pour une (des) utilisation(s) particuliere(s) seulement si il ou elle paye sur le Site Web le montant en Credits applicable (tel que defini ci-dessous), et seulement si il ou elle accepte le Contrat pour le Telechargement de Contenu (Contrat de Download) pour cette Œuvres et ces utilisations .


 

 
 

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